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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAIN DE BELLEDONNE
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de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio!
Marque expirée - Marque en non vigueur

de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio!
PAIN DE BELLEDONNE, EURL

Numéro de dépôt :
3687750
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio! de PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio!

Déposée le 29 octobre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio! »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 1 ZA LES BONS PRES - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 1 ZA LES BONS PRES - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio! est expirée depuis le 29 octobre 2019.

PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : ROBIN DU BIO , de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio! , Alpi Bio , Assimil + , ILLICO DISPO , RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES , OCCITAN BIO Fournil Belledonne


PAIN DE BELLEDONNE, EURL - 1 ZA LES BONS PRES - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


PAIN DE BELLEDONNE - 1 ZA LES BONS PRES - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Les produits pécités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.